ENOVA Natural

A. P. S., SARL

Présentation de la marque ENOVA Natural

Déposée le 1 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. P. S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ENOVA Natural » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-12 du 22 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A. P. S domicilié(e) 20 rue Fontaine d'Azon - 89100 - SAINT CLEMENT - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 234 129 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet de Me CAQUOT, M. CAQUOT Gilles domicilié(e) 1 rue bertin, BP 2144 - 51081 - REIMS cedex - France.

La marque ENOVA Natural a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3986965.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENOVA Natural est expirée depuis le 1 mars 2023.

A. P. S a également déposé les autres marques suivantes : AMBIANCE JOUR ET NUIT , PREDO , A , ENOVA , PREDO , ANNONCE AUTO , VANISCOTTE , ESPACE ASSIS COUCHE